Drones

« J’ai heurté des oiseaux de petite et de moyenne taille qui ont causé des dommages à mon aéronef. Lorsque je pense à des drones – faits de métal et de plastique – se trouvant dans le même espace aérien que moi et mes passagers, je ne peux m’empêcher de penser qu’ils pourraient causer d’importants dommages. Si un drone frappait le pare-brise, il le défoncerait. »

L’utilisation des drones, tant à des usages commercial que privé, est en forte hausse et ce, partout dans le monde.

La présence de drones dans des espaces aériens partagés a été rapportée par des pilotes de partout au monde. Comme pour une collision avec un oiseau, un impact avec un drone peut causer des dommages considérables aux moteurs, au pare-brise et à d’autres composantes essentielles d’un aéronef.

S’ils sont exploités de façon non sécuritaire ou dans un espace aérien réglementé – l’espace aérien entourant un aéroport – les drones constituent des dangers importants pour les aéronefs et la sécurité au sol.

La position de l’APAC :

• Tous nos pilotes sont constamment conscients de tout ce qui les entoure et ils sont toujours préparés à effectuer des manœuvres d’évitement le cas échéant. En ce sens, les drones sont comme les oiseaux, ils constituent aussi un danger permanent autour des aéroports.
• L’APAC croit que le Canada devrait imiter notre plus proche voisin, les États-Unis où, en vertu des règlements de la Federal Aviation Administration (FAA), tous les drones doivent être enregistrés afin de pouvoir être retracés en cas d’incident et de permettre le retour d’un véhicule aérien non habité en cas de perte.
• La formation est essentielle pour les pilotes amateurs de drones – l’APAC croit que quiconque achète un drone au Canada devrait recevoir, au moment de l’achat, des instructions claires sur les façons de s’en servir et être dans l’obligation d’enregistrer l’appareil.
• L’APAC croit que les drones commerciaux – plus de 25 kilos et exploités dans des espaces aériens réglementés – devraient être exploités conformément aux mêmes règles qui régissent les aéronefs et les pilotes commerciaux.
• Alors que la présence de drones est en augmentation constante, le Canada doit continuer à surveiller l’évolution de la situation dans l’ensemble du monde et s’assurer que notre réglementation suive celle des autres juridictions.

Réglementation actuelle

Les drones récréatifs font courir peu de risques aux avions, tant qu’ils sont télépilotés dans le respect des règlements et à l’extérieur des espaces aériens réglementés.

Les drones ou véhicules aériens non habités utilisés à des fins commerciales doivent respecter des normes plus strictes.

Les véhicules aériens non habités privés et commerciaux sont soumis à des règles différentes, mais les deux peuvent représenter un danger pour les aéronefs.

Les véhicules aériens non habités récréatifs ou commerciaux peuvent être très dangereux si :

• Ils ne sont pas exploités dans le respect des règlements,
• nIls ne demeurent pas à la vue de l’opérateur pendant le vol (par exemple par temps nuageux ou brumeux),
• Ils volent dans un espace aérien réglementé, notamment près d’un aéroport en activité.

Les lignes directrices de Transport Canada spécifient que les véhicules aériens non habités ne doivent pas être utilisés :

• à au moins 5,5 km des aérodromes (tout aéroport, toute hydrobase ou tout autre endroit servant au décollage ou à l’atterrissage d’aéronefs)
• à au moins 1,8 km d’héliports ou d’aérodromes utilisés uniquement par des hélicoptères
• à une altitude de plus de 90 mètres,
• à l’intérieur d’un espace aérien réglementé ou contrôlé.

Consignes de Transport Canada concernant l’utilisation des drones

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